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Marques déposées par madame MOYAL KATY
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DONNA JACOB
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DONNA JACOB
Mme MOYAL KATY

Numéro de dépôt :
3220651
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
ROANNE
DONNA JACOB de MOYAL KATY

Présentation de la marque DONNA JACOB

Déposée le 3 avril 2003 par madame MOYAL KATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « DONNA JACOB »

Le déposant est madame MOYAL KATY domicilié(e) 12, Rue de CADORE,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSF Mme MOYAL Katy domicilié(e) 21, rue Eucher GIRARDIN,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

MOYAL KATY a également déposé les autres marques suivantes : DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE


Mme MOYAL KATY - 12, Rue de CADORE,42300 ROANNE - 42300 - France


KSF Mme MOYAL Katy - 21, rue Eucher GIRARDIN,42300 ROANNE - 42300 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet total n°383685 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Produits cuirs et imitations cuir Tissus et produits Textiles en mailles ou chaîne et trame Vêtements. Chaussures et chapellerie. Vêtements chaussure et chapellerie Produits en ces matières [cuir et imitation du cuir], à savoir : - Etuis pour les clefs [maroquinerie] - Porte documents - Portefeuilles - Porte monnaie non en métaux précieux - Sacs à main - Cartable et serviettes d'écoliers - Sacs à dos - Sacs de plage - Sacs de voyage - Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : - Linge de bain [à l'exception de l'habillement] - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table [en matière textile] - Serviette de toilette [en matière textile] - Couverture de voyage

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.